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Mentions légales — ÉLÉGANT PAPILLON

Éditeur du site
Le site www.https://elegantpapillon.myshopify.com/ est édité par :
Nom : PAPILLON (personne physique — vendeur non immatriculé)
Adresse : 22 rue Victor Faugier, 38200 Vienne, France
E‑mail : contact@elegantpapillon.com


Statut juridique et immatriculation
Le vendeur opère en tant que personne physique et n’est pas encore immatriculé au registre du commerce et des sociétés (RCS).

Numéros d’identification (si applicables)
SIRET / RCS : SIRET en attente — Vendeur non immatriculé.
Numéro de TVA intracommunautaire : N/A (le cas échéant, sera indiqué après immatriculation).

Hébergement
Le site est hébergé via la plateforme Shopify.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, visuels, créations graphiques) sont la propriété d’ÉLÉGANT PAPILLON ou de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, en tout ou partie, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Protection des données personnelles (RGPD)
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Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. ÉLÉGANT PAPILLON s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des contenus du site. En cas de commande, les conditions générales de vente prévalent.

Loi applicable et règlement des litiges
Ces mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable ; à défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du vendeur.

Date de dernière mise à jour : 5 juin 2026